La société Richez_Associés, selas d’architecture au capital de 600.000 € dont le siège social est situé au 2 rue de la Roquette - 75011 Paris, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro de SIREN 332 429 398, édite le site internet Richez_Associés.
La présentation et le contenu du présent site constituent une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, dont la société Richez_Associés est seule titulaire.

Directeur de publication du site

Thomas Richez

Hébergement

AXINET
34 avenue de l'Europe
Immeuble le trident A
38100 Grenoble

Conception graphique

Travaux-Pratiques

Développement

Julian Garnier

Utilisation du site Internet «www.richezassocies.com»

Qualité des informations

Richez_Associés apporte le plus grand soin et met en œuvre tout moyen pour diffuser sur le site Internet «www.richezassocies.com» des informations de qualité.
 Richez_Associés ne peut toutefois pas garantir de manière absolue l'exactitude et l'exhaustivité de ces informations. Ainsi, Richez_Associés, soumis à une obligation de moyen, ne saurait être tenu pour responsable de tout préjudice direct ou indirect du fait d'une information mal utilisée et/ou qui se serait révélée inexacte ou incomplète.

Droits de propriété intellectuelle

Richez_Associés avise les utilisateurs de ce site que de nombreux éléments de ce site :

• sont protégés par la législation sur le droit d’auteur : ce peut être notamment le cas des photographies, des articles, des dessins, des séquences animées,... ;

• et/ou sont protégés par la législation sur les dessins et modèles;

• sont protégés par la législation sur les marques.
 Les éléments ainsi protégés sont la propriété de Richez_Associés ou de tiers ayant autorisé Richez_Associés à les exploiter.

À ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, ...) sont interdites, sans l’autorisation écrite préalable de Richez_Associés, hormis les exceptions visées à l’article L 122.5 du Code de la Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d’emprisonnement et de 150 000 € d’amende.

Droits d’auteur et/ou Droits sur les Dessins et Modèles

Le présent site constitue une œuvre dont Richez_Associés est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. La conception et le développement dudit site ont été assurés par Travaux-Pratiques et Julian Garnier. Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes les œuvres intégrées dans le site sont la propriété de Richez_Associés ou de tiers ayant autorisé Richez_Associés à les utiliser. Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commercial et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.